Déposée le 19 juin 2012 par monsieur DELPORTE JEAN MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est monsieur DELPORTE JEAN MARC domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELPORTE JEAN MARC domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.
La marque HDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC est expirée depuis le 19 juin 2022.
DELPORTE JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : HDC jump , JumP , HDC , DC JumP
M. DELPORTE JEAN MARC - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France
M. DELPORTE JEAN MARC - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614931 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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